Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALECHE
PAJANI Régis

Numéro de dépôt :
96643577
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque LA CALECHE

Déposée le 23 septembre 1996 par PAJANI Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LA CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est PAJANI Régis, domicilié(e) 7 rue Emile Pouytes, 34370 CREISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis PAJANI - France.

La marque LA CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALECHE est expirée depuis le 23 septembre 2006.


PAJANI Régis - 7 rue Emile Pouytes, 34370 CREISSAN - France


Régis PAJANI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Services de restauration à savoir: glacier, crêperie, traiteur. Services de débit de boissons, à savoir: bar, café, brasserie. Préparation de plats à emporter