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Marques déposées par PAIX ET SANTE Association loi de 1901 5
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LE FORUM D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORUM D'OR
PAIX ET SANTE Association loi de 1901 5, rue Chanez, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1274844
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1994

Présentation de la marque LE FORUM D'OR

Déposée le 5 juin 1984 par PAIX ET SANTE Association loi de 1901 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FORUM D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIX ET SANTE Association loi de 1901 5, rue Chanez, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNOT des ANGLES - France.

La marque LE FORUM D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORUM D'OR est expirée depuis le 5 juin 1994.


PAIX ET SANTE Association loi de 1901 5, rue Chanez, 75016 PARIS. - France


MONNOT des ANGLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement.