REINE DE L'APICULTEUR
Présentation de la marque REINE DE L'APICULTEUR
Déposée le 24 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE DE L'APICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REINE DE L'APICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REINE DE L'APICULTEUR est expirée depuis le 24 août 2024.
PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2036615 - Publication au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269927 - Publication au BOPI 2004-07-29
Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04
Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620501 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620500 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559252 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30