Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAINSOL
PAINSOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4263007
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
PAINSOL de PAINSOL

Présentation de la marque PAINSOL

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL domicilié(e) ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNSWICK, SOCIETE D'AVOCATS, M. Nicolas Moreau domicilié(e) 38 RUE De Bassano - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAINSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINSOL arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN , VIVAMIEL


PAINSOL, Société par Actions Simplifiée - ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 086520301


BRUNSWICK, SOCIETE D'AVOCATS, M. Nicolas Moreau - 38 RUE De Bassano - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.