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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL
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PAINSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAINSOL
PAINSOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1380412
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2026

Présentation de la marque PAINSOL

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAINSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL domicilié(e) ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 520 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque PAINSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAINSOL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN


PAINSOL, Société par actions simplifiée - ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 086520301


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2078090 - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325972 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620501 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620500 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626126 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.