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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL
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NONNETTINES DE PAINSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NONNETTINES DE PAINSOL
PAINSOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1259542
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2024

Présentation de la marque NONNETTINES DE PAINSOL

Déposée le 3 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NONNETTINES DE PAINSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL domicilié(e) ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 520 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NONNETTINES DE PAINSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NONNETTINES DE PAINSOL est expirée depuis le 3 février 2024.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN


PAINSOL, Société par actions simplifiée - ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 086520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2028821 - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255403 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 27 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620866 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Inscription le 27 février 2014 - Transmission totale de propriété n°620865 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552100 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Pain d'épice, miel naturel ou artificiel, produits de biscuiterie.