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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINSOL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme PAINSOL

Numéro de dépôt :
1237904
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2003
Marque figurative de PAINSOL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINSOL domicilié(e) Rue des Petits Champs, 41300 SALBRIS (dossier no 2019627) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2019627) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2003.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN


Société Anonyme PAINSOL - Rue des Petits Champs, 41300 SALBRIS (dossier no 2019627) - France


VANDER-HEYM - (dossier no 2019627) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1993 n°2019627 - Publication au BOPI 1993-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28

Pain d'épice, miel naturel ou artificiel, produits de biscuiterie.