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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINSOL
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LA RUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
PAINSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1380410
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RUCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINSOL domicilié(e) ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers,60128 PLAILLY (dossier no 2325971) - 60128 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2325971) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 19 novembre 2016.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN , VIVAMIEL


PAINSOL Société Anonyme - ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers,60128 PLAILLY (dossier no 2325971) - 60128 - France


VANDER-HEYM Serge - 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2325971) - 75011 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325971 - Publication au BOPI 2006-10-25

Renouvellement sans limitation n°2078093 - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620501 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620500 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.