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Marques déposées par PAINSOL
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COUQUE DE SALBRIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUQUE DE SALBRIS
PAINSOL

Numéro de dépôt :
1380413
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque COUQUE DE SALBRIS

Déposée le 19 novembre 1986 par PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUQUE DE SALBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAINSOL, domicilié(e) Rue des Petits Champs, 41300 SALBRIS (dossier no 2078089) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2078089) - France.

La marque COUQUE DE SALBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUQUE DE SALBRIS est expirée depuis le 19 novembre 2006.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN


PAINSOL - Rue des Petits Champs, 41300 SALBRIS (dossier no 2078089) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2078089) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1996 n°2078089 - Publication au BOPI 1996-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 28 avril 1997 - Changement d'adresse n°236396 - Publication au BOPI 1997-04-28

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.