Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABIN
PAINSOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025229
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
BABIN de PAINSOL

Présentation de la marque BABIN

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL domicilié(e) Z.A. du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BABIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABIN est expirée depuis le 6 août 2023.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , VIVAMIEL


PAINSOL, Société par actions simplifiée - Z.A. du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 086520301


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.