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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINSOL
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ALBERIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALBERIC
PAINSOL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1507569
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque ALBERIC

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALBERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINSOL domicilié(e) Z.A. du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY (dossier no 2133894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 880 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2133894) - France.

La marque ALBERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALBERIC est expirée depuis le 6 janvier 2009.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , LE SOLOGNOT , BABIN , VIVAMIEL


PAINSOL (société anonyme) - Z.A. du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY (dossier no 2133894) - France - SIREN 445880180


NOVAMARK - (dossier no 2133894) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2133894 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; pain d'épices.