Déposée le 9 décembre 1991 par PAINS-WESSEX LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAINS-WESSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAINS-WESSEX LIMITED (Société britannique), domicilié(e) High Post, Salisbury, Wiltshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque PAINS-WESSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS-WESSEX est expirée depuis le 9 décembre 2001.
PAINS-WESSEX LIMITED (Société britannique) - High Post, Salisbury, Wiltshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Appareils et instruments de signalisation et de secours et sauvetage;colorants pour marquer la mer dans un but de secours et sauvetage;appareils et instruments pour la protection contre le feu, casques protecteurs et boucliers protecteurs, masques respiratoires, portes-voix et pièces détachées et accessoires pour tous ces produits.Substances explosives, produits pyrotechniques, fusées, fusées éclairantes, générateurs de fumée, cartouches à gaz et grenades à gaz;lanceurs pour fusées, pour fusées éclairantes, pour cartouches à gaz et pour grenades à gaz;balles (de fusil, de pistolet ou de révolver) en caoutchouc ou en matière plastique, et pièces détachées et accessoires pour tous ces produits. Allumettes
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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