Déposée le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINS & SAVEURS 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOOSBAYOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINS & SAVEURS 3 domicilié(e) 3 AVENUE DU CANADA - PARC TECHNOPOLIS,
BÂTIMENT SIGMA,
91940 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 178 419 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société Anonyme,
Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT,
CS 90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque JOOSBAYOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOOSBAYOS arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.
PAINS & SAVEURS 3, Société par actions simplifiée - 3 AVENUE DU CANADA - PARC TECHNOPOLIS,
BÂTIMENT SIGMA,
91940 LES ULIS - France - SIREN 538178419
NOVAGRAAF FRANCE, Société Anonyme,
Mme DI MAGGIO Alexandra - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT,
CS 90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 7 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°786744 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2010-05-07
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746721 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748082 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15
Inscription le 7 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804352 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07
Inscription le 8 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°804511 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine, complément alimentaire à usage non médical à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; bouchées à base de produits précités, plats préparés à base des produits précités, soupes préparées à base d'un produit précité.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, complément alimentaire à usage non médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentaires), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à bases de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bouchées à base de produit précité, plats préparés à base de produit précité, soupes préparées à base d'un produit précité.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration, soupes préparées à base d'un produit précité.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, jus de fruit frais, boissons à base de fruits, boissons à base de lait et de fruits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service rendu par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Service rendu par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.
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