PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4354582
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2027
Présentation de la marque MP
Déposée le 13 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque MP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530
Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine - 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Confitures ;
Pains d'épices ; pains au miel ; épices ; préparations faites de céréales ; petits fours (pâtisserie) ; gâteaux ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiseries ; bonbons ; sucreries ; pralines ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisseries ; viennoiseries ; brioches ; biscuits ; chocolats ; boissons à base de chocolat, de thé ou de café ;
Vente au détail, en gros, par correspondance, par Internet et sur le lieu de vente de pains d'épices, de pains au miel, d'épices, de préparations faites de céréales, de petits fours (pâtisserie), de gâteaux, de glaces alimentaires, de crèmes glacées, de confiseries, de bonbons, de sucreries, de pralines, de pâtes de fruits [confiserie], de confitures, de pâtisseries, de viennoiseries, de brioches, de biscuits, de chocolats, de boissons à base de chocolat, de thé ou de café ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; activités culturelles ; formation pratique à la préparation de gâteaux, pains d'épices, sucreries ; services de musée relatifs à la gastronomie ;
Informations et conseils relatifs à la fabrication et à la dégustation du pain d'épices, de confiseries, sucreries, gâteaux et biscuiteries ; dégustation [repas] de pain d'épices ; services de salon de thé.
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