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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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LES PETITS MULOTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS MULOTS
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3406291
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026
LES PETITS MULOTS de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque LES PETITS MULOTS

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS MULOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES PETITS MULOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS MULOTS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société anonyme - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647940 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602396 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17

Produits alimentaires : sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.