Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
/
LES JACQUELINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JACQUELINES
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, SA

Numéro de dépôt :
1579629
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque LES JACQUELINES

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JACQUELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES JACQUELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES JACQUELINES arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, SA - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165504 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 4 janvier 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°292774 - Publication au BOPI 2000-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358072 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435411 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647937 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730340 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Pâtisserie et confiserie, notamment bonbons fourrés