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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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LA MAISON DU PAIN D'EPICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU PAIN D'EPICES
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme (SA)

Numéro de dépôt :
3332349
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
LA MAISON DU PAIN D\'EPICES de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque LA MAISON DU PAIN D'EPICES

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU PAIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LA MAISON DU PAIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU PAIN D'EPICES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , MP


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, Société Anonyme (SA) - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647934 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587563 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

Produits alimentaires : Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.