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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN
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A.MICHELIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.MICHELIN
PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, SA

Numéro de dépôt :
3726511
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2030
A.MICHELIN de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETITJEAN

Présentation de la marque A.MICHELIN

Déposée le 31 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.MICHELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque A.MICHELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.MICHELIN arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : , PAIN D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN , MULOT & PETITJEAN , ROSE DE VERGY , M MULOT PETITJEAN , NOUS SOMMES FIERS D ETRE BOURGUIGNONS , LES PETITS MULOTS , CASSIS D'OR , (Marque figurative) , LA MAISON DU PAIN D'EPICES


PAINS D'EPICES MULOT ET PETITJEAN, SA - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


Cabinet GUIU - JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 29 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647939 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730342 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques.