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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN
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MULOT ET PETIT JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULOT ET PETIT JEAN
PAINS D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3128027
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
MULOT ET PETIT JEAN de PAINS D\'EPICES MULOT ET PETIT JEAN

Présentation de la marque MULOT ET PETIT JEAN

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULOT ET PETIT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN domicilié(e) 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 751 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Maître Alain BERRY, avocat associé domicilié(e) 4 Rue Jeanne Barret BP 57015 - 21070 - DIJON Cedex - France.

La marque MULOT ET PETIT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULOT ET PETIT JEAN est expirée depuis le 22 octobre 2021.


PAINS D'EPICES MULOT ET PETIT JEAN, SOCIETE ANONYME - 13 Place Bossuet - 21000 - DIJON - France - SIREN 015751530


FIDAL, Société d'Avocats, Maître Alain BERRY, avocat associé - 4 Rue Jeanne Barret BP 57015 - 21070 - DIJON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 29 octobre 2007 - Concession de licence n°463029 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469993 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 20 mai 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°649264 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20

Produits alimentaires : sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices.