Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD
PAINS BRIOCHES SICARD - PBS (SA), Route Nationale, SAINT JEAN DE BEUGNE (Vendée), 85210 SAINTE HERMINE

Numéro de dépôt :
1315169
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
28/06/1995
BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD de PAINS BRIOCHES SICARD - PBS

Présentation de la marque BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD

Déposée le 28 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD - PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAINS BRIOCHES SICARD - PBS - France.

La marque BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE VENDEENNE R. SICARD est expirée depuis le 28 juin 1995.

PAINS BRIOCHES SICARD - PBS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE DES CHOUANS , BRIOSSANTS QUARTIER DE LUNE , BRIOCHE VENDEENNE LA No 1


PAINS BRIOCHES SICARD - PBS (SA), Route Nationale, SAINT JEAN DE BEUGNE (Vendée), 85210 SAINTE HERMINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Brioche