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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINORAMA
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HAYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAYAL
PAINORAMA, SARL

Numéro de dépôt :
4111245
Date de dépôt :
09/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2024
HAYAL de PAINORAMA

Présentation de la marque HAYAL

Déposée le 9 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINORAMA domicilié(e) 40 RUE CALMETTE ET GUERIN - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAINORAMA domicilié(e) 40 RUE CALMETTE ET GUERIN - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque HAYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAYAL est expirée depuis le 9 août 2024.

PAINORAMA a également déposé les autres marques suivantes : QUALITY KEBAB label , PAINORAMA UNE AUTRE VISION DU PAIN , BIG CHEFS BUNS , MR BUNS LA TRADITION DU PAIN BUNS , QUALIZZA : Qualità Superiore , LE VERITABLE PAIN KEBAB , PAINORAMA DISTRIBUTEUR DE PAIN POUR PROFESSIONNELS , IBO LAHMACUN , DILA , P PAINORAMA . FRENCH STREET BAKERY .


PAINORAMA, SARL - 40 RUE CALMETTE ET GUERIN - 78500 - SARTROUVILLE - France


PAINORAMA - 40 RUE CALMETTE ET GUERIN - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688135 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.