Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINI FRANCE
/
CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIS
SARL PAINI FRANCE

Numéro de dépôt :
3374285
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2015
CASSIS de PAINI FRANCE

Présentation de la marque CASSIS

Déposée le 4 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINI FRANCE domicilié(e) 19 RUE GASTON CASTEL,13016 MARSEILLE - 13016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 165 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ARTHEO AVOCATS Maître Franck BENALLOUL domicilié(e) 53, rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS est expirée depuis le 4 août 2015.

PAINI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VALENSIA , ROMA , NEO , TAPO , COX , STYL , FOLLE EPOQUE , FAST


SARL PAINI FRANCE - 19 RUE GASTON CASTEL,13016 MARSEILLE - 13016 - France - SIREN 413165911


SELARL ARTHEO AVOCATS Maître Franck BENALLOUL - 53, rue Grignan,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Robinetterie. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.