Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT MONTOIS
Numéro de dépôt :
1283172
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/08/1994
Présentation de la marque LE PETIT MONTOIS
Déposée le 22 août 1984 par monsieur PAINEAU Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE PETIT MONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT MONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MONTOIS est expirée depuis le 22 août 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05