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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs
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LE CROUSTILLANTS DE PSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROUSTILLANTS DE PSM
Sarl PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs

Numéro de dépôt :
1719959
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
LE CROUSTILLANTS DE PSM de PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs

Présentation de la marque LE CROUSTILLANTS DE PSM

Déposée le 1 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CROUSTILLANTS DE PSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs domicilié(e) chemin departemental 50, 34110 FRONTIGNAN - France.

La marque LE CROUSTILLANTS DE PSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROUSTILLANTS DE PSM est expirée depuis le 1 août 2000.


Sarl PAIN SERVICE MEDITERRANEE au capital de 1 000 000 Francs - chemin departemental 50, 34110 FRONTIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Pain traditionnel Pain précuit surgelé Pains spéciaux Pâtisserie