Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations
Pain Quotidien (Association)

Numéro de dépôt :
3229122
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations de Pain Quotidien (Association

Présentation de la marque LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations

Déposée le 22 mai 2003 par Pain Quotidien (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est Pain Quotidien (Association) domicilié(e) Zac de mainville, 1 rue de l'industrie - 91210 - DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pain Quotidien Monsieur Shora KUETU domicilié(e) Zac de mainville, 1 rue de l'industrie - 91210 - DRAVEIL - France.

La marque LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN QUOTIDIEN A.N.J.C. Oeuvre Caritative Chrétienne Pour Les Nations est expirée depuis le 22 mai 2013.


Pain Quotidien (Association) - Zac de mainville, 1 rue de l'industrie - 91210 - DRAVEIL - France


Pain Quotidien Monsieur Shora KUETU - Zac de mainville, 1 rue de l'industrie - 91210 - DRAVEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– assistance médicale. Aide aux orphelins au niveau de la nourriture (alimentation) et du logement à savoir : services de restauration (alimentation) et hébergement temporaire.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.