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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION
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SIMPLY RESTAURANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLY RESTAURANT
PAIN PASSION SARL

Numéro de dépôt :
3627793
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
SIMPLY RESTAURANT de PAIN PASSION

Présentation de la marque SIMPLY RESTAURANT

Déposée le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLY RESTAURANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION domicilié(e) 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 574 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN PASSION domicilié(e) 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY RESTAURANT est expirée depuis le 5 février 2019.

PAIN PASSION a également déposé les autres marques suivantes : La Boulangerie ARTISAN , SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH


PAIN PASSION SARL - 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France - SIREN 441574654


PAIN PASSION - 37 AVENUE EDITH CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 14 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560565 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.