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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION
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La Boulangerie ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boulangerie ARTISAN
PAIN PASSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3177154
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/07/2012
La Boulangerie ARTISAN de PAIN PASSION

Présentation de la marque La Boulangerie ARTISAN

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « La Boulangerie ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAIN PASSION domicilié(e) 37, avenue Edith CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 574 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN PASSION S.A.R.L. domicilié(e) 37, avenue Edith CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque La Boulangerie ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boulangerie ARTISAN est expirée depuis le 30 juillet 2012.

PAIN PASSION a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLY RESTAURANT , SIMPLY FOOD BAR A SANDWICH


PAIN PASSION S.A.R.L. - 37, avenue Edith CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France - SIREN 441574654


PAIN PASSION S.A.R.L. - 37, avenue Edith CAVELL,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Gelées, confitures, compotes, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glaces à rafraîchir, Services de restauration (alimentation), cantines, services de traiteur. Tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan. Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, services hôteliers, réservation d'hôtels, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping. ”

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.