Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAHARA
PAIN JESSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
95599432
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque SAHARA

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PAIN JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JESSON domicilié(e) 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 450 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SAHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAHARA est expirée depuis le 29 novembre 2005.

PAIN JESSON a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , INTACT , LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , YOLIGO , BIFIDUS PROTEGE, EFFET PROLONGE , CAMEMBERT TROIS ECUS SM PETIT ST MARTIN , LE PETIT ST MARTIN PATE DE BRIE , CARRE DE L EST LE SUCCULENT , PETIT BRIARD PATE DE BRIE , LE PETIT ST MARTIN PATE DE BRIE


PAIN JESSON (S.A.) - 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS - France - SIREN 095450128


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245209 - Publication au BOPI 1997-11-05

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.