LE ROYAL
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 6 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) PAIN-JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 6 juillet 1988.
PAIN-JESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005