Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
S.A. PAIN-JESSON

Numéro de dépôt :
1056831
Date de dépôt :
06/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 6 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) PAIN-JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN-JESSON domicilié(e) St. Martin d'Ablois - 51200 EPERNAY. - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 6 juillet 1988.

PAIN-JESSON a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , SAHARA , INTACT , LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , YOLIGO , BIFIDUS PROTEGE, EFFET PROLONGE , CAMEMBERT TROIS ECUS SM PETIT ST MARTIN , LE PETIT ST MARTIN PATE DE BRIE , CARRE DE L EST LE SUCCULENT , PETIT BRIARD PATE DE BRIE


S.A. PAIN-JESSON - St. Martin d'Ablois - 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Fromages.