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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JESSON
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COEUR DE CAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE CAMPAGNE
PAIN JESSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
95599433
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque COEUR DE CAMPAGNE

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PAIN JESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JESSON domicilié(e) 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 450 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COEUR DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CAMPAGNE est expirée depuis le 29 novembre 2005.

PAIN JESSON a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , SAHARA , INTACT , LE PETIT SAINT MARTIN PATE DE BRIE , YOLIGO , BIFIDUS PROTEGE, EFFET PROLONGE , CAMEMBERT TROIS ECUS SM PETIT ST MARTIN , LE PETIT ST MARTIN PATE DE BRIE , CARRE DE L EST LE SUCCULENT , PETIT BRIARD PATE DE BRIE


PAIN JESSON (S.A.) - 51200 SAINT MARTIN D'ABLOIS - France - SIREN 095450128


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245209 - Publication au BOPI 1997-11-05

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles