Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bacchus Bacchantes & Bacchanales
M. PAIN Jean Marie

Numéro de dépôt :
3318921
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/10/2014
Bacchus Bacchantes & Bacchanales de PAIN Jean Marie

Présentation de la marque Bacchus Bacchantes & Bacchanales

Déposée le 18 octobre 2004 par monsieur PAIN Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Bacchus Bacchantes & Bacchanales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est monsieur PAIN Jean Marie domicilié(e) 26 Place de Provence, les Couronneries,86000 POITIERS - 86000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAIN Jean Marie domicilié(e) 26 Place de Provence, les Couronneries,86000 POITIERS - 86000 - France.

La marque Bacchus Bacchantes & Bacchanales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacchus Bacchantes & Bacchanales est expirée depuis le 18 octobre 2014.


M. PAIN Jean Marie - 26 Place de Provence, les Couronneries,86000 POITIERS - 86000 - France


M. PAIN Jean Marie - 26 Place de Provence, les Couronneries,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

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