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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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TOAST OFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST OFOUR
PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3818859
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
TOAST OFOUR de PAIN JACQUET

Présentation de la marque TOAST OFOUR

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOAST OFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc 5, rue Pauling 91240 ST MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TOAST OFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST OFOUR est expirée depuis le 29 mars 2021.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée - Techniparc 5, rue Pauling 91240 ST MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit "viennois", petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.