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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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TENDRE MIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRE MIE
PAIN JACQUET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3840759
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
TENDRE MIE de PAIN JACQUET

Présentation de la marque TENDRE MIE

Déposée le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TENDRE MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TENDRE MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE MIE est expirée depuis le 22 juin 2021.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, Société par Actions Simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628515 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires, crêpes, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.