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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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ROULE MIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULE MIE
PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3818848
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
ROULE MIE de PAIN JACQUET

Présentation de la marque ROULE MIE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROULE MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) TECHNIPARC 5, rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ROULE MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULE MIE est expirée depuis le 29 mars 2021.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX , APEROGRIL'


PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC 5, rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.