Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PAIN DU JOUR
PAIN JACQUET, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3766324
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PAIN DU JOUR de PAIN JACQUET

Présentation de la marque PAIN DU JOUR

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAIN DU JOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5, rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, SOCIETE ANONYME - Techniparc, 5, rue Pauling 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 7 mars 2011 - Retrait total n°544480 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.