Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PITA C'EST SYMPA
PAIN JACQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
92443876
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2012

Présentation de la marque LA PITA C'EST SYMPA

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PITA C'EST SYMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET domicilié(e) Z.I. La Marinière 2, rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2231848) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2231848) - 75001 - France.

La marque LA PITA C'EST SYMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PITA C'EST SYMPA est expirée depuis le 30 novembre 2012.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, société anonyme - Z.I. La Marinière 2, rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2231848) - 91070 - France - SIREN 318947132


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2231848) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358166 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231848 - Publication au BOPI 2002-11-28

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Produits panifiés à base de farine