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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER !
PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4061854
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! de PAIN JACQUET

Présentation de la marque JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER !

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! est expirée depuis le 20 janvier 2024.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX , APEROGRIL'


PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever.