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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET
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JAC' & FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC' & FRUITS
PAIN JACQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3203200
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2013
JAC\' & FRUITS de PAIN JACQUET

Présentation de la marque JAC' & FRUITS

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAC' & FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET domicilié(e) 2, Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque JAC' & FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAC' & FRUITS est expirée depuis le 8 janvier 2013.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, Société Anonyme - 2, Rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE - 91070 - France - SIREN 318947132


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pains, pains de mie, pains grillés, biscottes, pains d'épice, sandwiches, viennoiseries et pâtisseries, biscuits, petits-pains, petits fours (pâtisserie) , petits-beurre, gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; tartes ; levure, poudre pour faire lever. Restauration (alimentation) ; cafétérias ; cafés-restaurants ; restaurant à service rapide et permanent (snacks-bars) ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.