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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR
PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94501562
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2024

Présentation de la marque B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR est expirée depuis le 14 janvier 2024.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX , APEROGRIL'


PAIN JACQUET, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358166 - Publication au BOPI 2002-10-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255812 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548986 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 11 février 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°618366 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever