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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET
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APEROGRIL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEROGRIL'
PAIN JACQUET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3845434
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
APEROGRIL\' de PAIN JACQUET

Présentation de la marque APEROGRIL'

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEROGRIL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN JACQUET domicilié(e) Techniparc 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque APEROGRIL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROGRIL' est expirée depuis le 11 juillet 2021.

PAIN JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : la Fete des Pains , ROULE MIE , (Marque figurative) , Pain de bonnes choses , Pain d'idées Homeburger , B & B BRITISH & BREAKFAST BLE OR , JACQUET DEPUIS 1885 AUJOURD HUI C EST HOMEBURGER ! , AUJOURD'HUI, C'EST HOMEBURGER ! , LES ROULES CREATIFS , CROUSTI MOELLEUX


PAIN JACQUET, Société par Actions Simplifiée - Techniparc 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 318947132


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; levure, poudre pour faire lever.