PAINS JACQUET LA MIE
Présentation de la marque PAINS JACQUET LA MIE
Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAINS JACQUET LA MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAINS JACQUET LA MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS JACQUET LA MIE est expirée depuis le 17 mai 1999.
PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09