Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
/
PAIN D'OUTRE-RHIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN D'OUTRE-RHIN
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1706615
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
PAIN D\'OUTRE-RHIN de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque PAIN D'OUTRE-RHIN

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN D'OUTRE-RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PAIN D'OUTRE-RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN D'OUTRE-RHIN est expirée depuis le 20 novembre 2001.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Pains de provenance allemande