(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 février 1992 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249268 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249268 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09