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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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LES BELLES TARTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES TARTINES
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1334552
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995
LES BELLES TARTINES de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque LES BELLES TARTINES

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LES BELLES TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES TARTINES est expirée depuis le 11 décembre 1995.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.