Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND MOELLEUX
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
1204760
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002
LE GRAND MOELLEUX de PAIN JACQUET BISCOTTE

Présentation de la marque LE GRAND MOELLEUX

Déposée le 26 mai 1982 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE, domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS (dossier no 2005350) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2005350) - France.

La marque LE GRAND MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND MOELLEUX est expirée depuis le 26 mai 2002.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU , BIO'BRUNCH


PAIN JACQUET BISCOTTE - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS (dossier no 2005350) - France


WAGRET CONSULTANTS - (dossier no 2005350) - France


Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Renouvellement sans limitation le 25 mai 1992 n°2005350 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17513 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17512 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.