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Marques déposées par PAIN JACQUET BISCOTTE
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JACQUET BUTTER & MILK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUET BUTTER & MILK
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
92433008
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque JACQUET BUTTER & MILK

Déposée le 8 septembre 1992 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUET BUTTER & MILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE, domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque JACQUET BUTTER & MILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUET BUTTER & MILK est expirée depuis le 8 septembre 2002.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Préparations faites de farine, céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie