Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC' TONIC
PAIN JACQUET BISCOTTE, Société anonyme, 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS.

Numéro de dépôt :
1329404
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995

Présentation de la marque JAC' TONIC

Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAC' TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque JAC' TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAC' TONIC est expirée depuis le 12 avril 1995.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, Société anonyme, 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription - Gage constitué n°32573 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription - Gage constitué n°32572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°32571 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17512 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17513 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.