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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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HAPPY MUFFINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY MUFFINS
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1602759
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000

Présentation de la marque HAPPY MUFFINS

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY MUFFINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque HAPPY MUFFINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY MUFFINS est expirée depuis le 17 juillet 2000.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 2 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63535 - Publication au BOPI 1992-06-02

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