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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE
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HAPPY BREADS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HAPPY BREADS
PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1711744
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HAPPY BREADS

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY BREADS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque HAPPY BREADS est expirée depuis le 14 décembre 1999.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU


PAIN JACQUET BISCOTTE, société anonyme - 44, rue de Pontoise, 95870 BEZONS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 24 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170736 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 2 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63534 - Publication au BOPI 1992-06-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", biscotte, brioches, croissants, biscuits, gâteaux, confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir