Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILLE JACQUET
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
1007993
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRILLE JACQUET

Déposée le 4 février 1977 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRILLE JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) (société anonyme) 44 rue de Pontoise, BEZONS (Val d'Oise). - France.

La marque GRILLE JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRILLE JACQUET est expirée depuis le 4 février 1987.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , BRAISINOTTE , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU , BIO'BRUNCH


PAIN JACQUET BISCOTTE - (société anonyme) 44 rue de Pontoise, BEZONS (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Inscription - Gage constitué n°17513 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°17512 - Publication au BOPI

Produits de boulangerie, y compris des pains, biscottes (diététiques ou non), farines, chapelures et chapelure spéciale comportant éventuellement des produits destinés à la conservation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.